Manuel pour les entreprises

 

Solution de branche

Sécurité au travail et protection de la santé dans l'artisanat du métal

 

·        “Partie opérationnelle, Chapitre 0, Introduction”.

 

Forme de la société :           Société anonyme

Conseil d'administration :    Monsieur L. Waelti (Président)

Activités :                              Constructions métalliques.

Effectif :                             1 collaborateur

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

·         “Partie opérationnelle, Chapitre 1, Principes directeurs.

 

Principes généraux :

 

1.         Nous reconnaissons les principes tels qu'ils sont définis dans les Principes directeurs du Forum pour la sécurité au travail dans l'artisanat du métal, en tant que principes généraux.

 

Principes de l'entreprise :

1.         Garantir la sécurité et la santé au travail est pour nous un objectif primordial de l'entreprise.

2.         Nous stabilisons nos procédés et diminuons les coûts grâce à l'application résolue des mesures visant la sécurité au travail et la protection de la santé.

 

·         “Partie opérationnelle, Chapitre 1, Détermination des objectifs.

 

1.         Amélioration d'une organisation de la sécurité conformément à la solution de branche.

2.         Suppression du nombre d'accidents.

3.         Réduction de 2 degrés du taux de prime AP dans le futur.

 

 

 

 

 

Objectifs de sécurité pour l'année :

 année 2009 à 2016

21. Pied blessé en jouantau foot durant les cours professionnels ( Gabriel Roux, 2016)

20. Copeau dans l'oeil sur chantier (Hamza Adnan, 2015)

19. Main cassée, accident non professionnel ( Waelti Samuel, 2014)

18.Genou, accident de ski (Waelti Laurent, 2011)

17. Coincé doigt gauche dans une fenêtre. (Winkler 2010)

16. coupure à la main, rechute suite a la blessure antérieur. (Winkler 2009)

15. Côte fissurée en se tapant contre la ridelle de la camionette. (Winkler 2009)

14a. Grain dans l’œil. (Widmer 2009)

année 2007 et 2008 néant

14. Ebavurage au lapidaire sans gant glisse ponce le pouce (Hamza 2006)

13. Utilisation d’une polisseuse à tube la bande casse et se prend dans la main sans gants (stagiaire 2006)

12. En tronçonnant avec un disque a tronçonner 1 mm, la meule plante il reçoit un éclat dans la main sans gant (Hamza 2005)

11. En changeant la lame de scie, sans gant, la clé à glissé entaillage de la main (Hamza 2005)

10. Un tube de 50-50-2 tombe du chariot en voulant le rattraper il s’entaille la main (Hamza 2005)

9. Equarissage 1 copeau à traverser le gant plus la main (Hamza 2005)

8. Mal porté (L.Waelti 2004)

7. année 2004 après 4 éme directive l’apprentis n’a toujours pas monté la protection sur la tronçonneuse utilisation de celle-ci sans protection … (W.Waelti entaillage de la main en 2004)

6. année 1999, 2000, 2001,2002 et 2003 néant

5. Projection d’éclats dans les yeux. (Fehim 1998)

4. Chute. (W.Waelti 1997)

3. Mal porté. (L.Waelti 1997)

2. Brulûre. (Mazza 1997)

1. Projection d’éclats dans les yeux. (Corminboeuf 1997)

 

Objectif pour l'année en cours :

Nombre d'accidents professionnels pour 4 collaborateurs  : 0 accident et 0 bagatelle.

Autres objectifs de sécurité :

 

1. Réduction de 2 degrés du taux de prime AP.

2. Stabilisation de 0 accident.

Communiquer les objectifs à tous les collaborateurs.

Nous certifions avoir lu et compris les Principes de l'entreprise et la détermination des objectifs”.

                                                           Dates :                                   Signatures :

Nom

Dates :           

     Fonction :

Signatures :
Waelti Laurent   1. administrateur  

 

 

·        “Partie opérationnelle, Chapitre 1, Planification des mesures”.

 

·         Plan

Objectif

Mesure (quoi)

Qui

(jusqu'à) quand

Moyens / Document

1.

-    Réaliser la documentation de l'organisation de la sécurité

L. Waelti

En cour d’année

Manuel pour les entreprises

1.

-    Former tous les responsables de la sécurité

L. Waelti

PERCO

Docum. organisation de la sécurité

1.

-    Réaliser un audit du système

L. Waelti

En cour d’année

Questionnaire SUVA

2.

-    Analyser les accidents dus aux chutes survenus l'année précédente

L. Waelti

Dès que possible

Procès-verbaux des accidents a transmettre.

2.

n     Elaborer pour l'audit d'atelier / de montage un questionnaire axé sur les accidents dus aux chutes

L. Waelti

Voir document SUVA

 

Questionnaire OK

 

 

 

2.

-    Organiser l'audit d'atelier / de montage et exécuter les mesures correctives nécessaires

L. Waelti

Voir document SUVA

Programme d'audit, rapports

3.

-    Etudier la feuille de base Suva et prendre des mesures en conséquence

L. Waelti

Dès que possible

Feuille de base, plan annuel pour l'année suivante

 

 

 

·         “Partie opérationnelle, Chapitre 2, Organisation de la sécurité dans l'entreprise”.

 

Organigramme :

 

·         L’administrateur W. Waelti

·         le PERCO  L. Waelti

·         les collaborateurs (personne mentionnée)

 

 

        Chapitre / Action ou activité

Qui

Quand

Moyens / Document

Fait

1.   Principes directeurs en matière de sécurité, objectifs de sécurité

 

 

 

 

 

-     Formuler et communiquer les principes

-     Formuler les objectifs et prendre des mesures en conséquence

 

L. Waelti

 

L. Waelti

 

Périodique.

annuellement

 

Principes directeurs

Plan annuel, plan des mesures

 

2.   Organisation de la sécurité

 

 

 

 

 

-     Fixer resp. vérifier l'organisation

-     Décrire les missions ST&PS

-     Documenter l'organisation de la sécurité

 

L. Waelti

 

annuellement

selon besoins

selon besoins

 

Organigramme

Manuel pour les entrepr.

Manuel pour les entrepr.

 

3.   Personnel

 

 

 

 

 

-     Vérifier la qualification des collaborateurs

-     Formuler les objectifs de formation ST&PS

-     Planifier et réaliser la formation ST&PS

 

-     Assurer la formation ST&PS des nouveaux collaborateurs

-     Assurer l'information et l'instruction

-     Se procurer, diffuser et gérer des offres et des publications sur la ST&PS

-     Actualiser et appliquer le contenu du Manuel sur la sécurité

-     Impliquer les collaborateurs dans les problèmes liés à la ST&PS

 

L. Waelti

 

Engagement

annuellement

annuellement

 

selon besoins

 

en perman.

selon besoins

 

en perman.

 

en perman.

 

Description des fonctions

Plan annuel

Plan de formation

 

Liste de contrôle

 

Supports d'information

Fichier de diffusion, classement

Indications, audit de sécurité

Loi sur la participation

 

4.   Matériel

 

 

 

 

 

-     Acheter des installations et appareils techniques (IAT), des EIP et des matériaux conformes aux normes de sécurité

-     Gérer les déclarations de conformité

-     Organiser et assurer la maintenance

 

L. Waelti

L.   Waelti

 

L. Waelti

 

en perman.

 

 

en perman.

en perman.

 

Déclaration de conformité

 

Facturation

Rapport

 

5.   Organisation de la sécurité spécifique au projet ou à la commande

 

 

 

 

 

-     Inclure la ST&PS dans la gamme de prestations

-     Tenir compte de la ST&PS pendant toute la réalisation de la commande, évent. faire appel à des MSST

-     Affecter les collaborateurs en fonction de leurs qualifications

 

L.Waelti

W. Waelti

 

Phase de l'offre

Planification des commandes

en perman.

 

Liste des Danger et Mesures,, offre

 

Liste des Danger et Mesures,, liste PDT

 

Qualification des collaborateurs

 

6.   Evaluation du risque

 

 

 

 

 

-     Analyser et évaluer les risques

-     Réduire les risques, c.-à-d. appliquer les mesures

-     Analyser les accidents survenus

 

L. Waelti

L. Waelti

 

L. Waelti

 

selon besoins

selon besoins

 

annuellement

 

Evaluation du risque

Réduction du risque, LDM

Données statistiques

 

7.   Organisation en cas d'urgence

 

 

 

 

 

-     Mettre en place l'organisation des mesures d'urgence pour les premiers soins, la protection contre l'incendie, la protection de l'environnement, etc.

 

L. Waelti

 

selon besoins

 

Dispositif de sécurité

 

8.   Contrôle des résultats

 

 

 

 

 

-     Contrôler le degré d'atteinte des objectifs

-     Organiser un audit du système

-     Organiser des audits de chantier ou de poste de travail

-     Evaluation des accidents, etc.

 

L. Waelti

 

annuellement

annuellement

2 à 4 fois / an

 

annuellement

 

Statistique, plan des audits, questionnaire (LC), rapport d'audit

Documents de planification

 

 PS&ST = securité au travail et protection de la santé au poste de travail.

 

 

Action ou activité

Qui

Quand

Moyens / Document

-     Déterminer les exigences auxquelles doivent satisfaire les collaborateurs/les auxiliaires et les vérifier lors de l'engagement

DIR/DEM

en perman.

Profil des exigences, description de la fonction

-     Vérifier la qualification des responsables de la sécurité, y compris les MSST auxquels il est fait appel

PCST

en perman.

Certificat de formation

 

 

 

 

·        "Partie opérationnelle, Chapitre 3, Personnel".

 

Objectifs de formation :

·           Tous les collaborateurs seront informés, des risques majeurs inhérents à leur travail.

·           Les formations nécessaires doivent être réalisées durant cette période.

Plan de formation :

  1. Laurent Waelti cours PERCO
  2. Apprenti formation continue au CEPM et au sein de l’entreprise 1 x par mois.

·         ”Partie opérationnelle, Chapitre 3, Information et participation”.

·          

Formulaire : ”Partie opérationnelle, Chapitre 3, ”Activités dans le domaine de l'information”

                                  

Nom

Dates :           

     Fonction :

Signatures :
Waelti Laurent   1. administrateur  

 

Classeur N°1

Action ou activité

Qui (N°)

Quand

Moyens / Document

1) Soulever et porter correctement une charge

 

 

 

2) Le disjoncteur FI

 

 

 

3) Valeur limite acoustique.

 

 

 

4) Pointu… Obstacle, porté

 

 

 

5) Balustrades et parapets

 

 

 

6) Joint , fixation etc…

 

 

 

7) Chercher l’erreur.

 

 

 

8) Conduire

 

 

 

9) Porte chalumeau

 

 

 

10) Air comprimé

 

 

 

11) Perçage

 

 

 

12) Porté futé

 

 

 

13) Protection de la peau

 

 

 

14) Soufflage air comprimé

 

 

 

15) Musique et trouble de l’ouïe

 

 

 

16) Voie de circulation.

 

 

 

17) Butane et Propane

 

 

 

18) Scie circulaire au chantier

 

 

 

19) Outils à main

 

 

 

20) Echelles fixes

 

 

 

21) Echelles portables

 

 

 

22) Garde corps

 

 

 

23) Ergonomie au bureau

 

 

 

24) Explosif

 

 

 

25) Coupage et soudage

 

 

 

26) Travail au tour

 

 

 

 

Classeur 2

Action ou activité

Qui

Quand

Moyens / Document

0) Evitons les accidents

 

 

 

1) L’ouïe

 

 

 

2) Echelles

 

 

 

3) Biking Skating

 

 

 

4) Manutention de charges

 

 

 

5) Tailler

 

 

 

6) Travailler à la bonne hauteur

 

 

 

7) Travail et securité

 

 

 

 

 

 

Activités se rapportant aux achats d'IAT / EIP

 

Action ou activité

Qui

Quand

Moyens / Document

-    Acheter du matériel conforme aux normes de sécurité

DIR/DEM

en perman.

Liste de contrôle 66084/1

Déclaration de conformité

-    Faire vérifier par la SUVA ou le Bureau IST les IAT fabriqués par l'entreprise ou achetés d'occasion

DEM

selon besoins

Procès-verbal d'inspection

-    Classer la déclaration de conformité.

SC

en perman.

Classeur de l'inventaire

 

 

 

·        ”Partie opérationnelle, Chapitre 4, Matériel”

 

Plan de maintenance Installation et Appareils Techniques : formulaire SUVA

 

Matériel

Service de maintenance

Qui

Exécution  (par ex.)

 

 Fait par          (signature) le (date)

Palans (atelier)

Contrôler le commutateur de fin de course, la protection contre les surcharges et le câble

”Fournisseur”

tous les 5 ans

Honoré SA

Prochain en 2013

Accessoires Palans

Contrôler l'état et la force portante

”Fournisseur”

tous les 2 ans

Honoré SA

Prochain en 2013

Elingues accessoires de levage

(selon SUVA 67017.f)

Contrôle de fonctionnement

L.Waelti ou délégué

En permanence

 

Scies circulaires

Pedrazzoli

Super Brauwn

Contrôler le dispositif protecteur

L.Waelti

1x par an

 

 

Cisaille-guillotine

Contrôler le dispositif protecteur

L.Waelti ou délégué

1x par an

 

Perceuses à colonne

Alzmétall

D’établis (vers casier de ferraille)

(selon SUVA 67 036f)

Contrôler le dispositif protecteur, les outils

L.Waelti ou délégué

1x par an

 

 

Machine à meuler

Mape (vers lavabo)

Debrunner (vers porte basculante)

Petite pour mèches et TIG)

(selon SUVA 67 037f)

Contrôler le dispositif protecteur, les outils

L.Waelti ou délégué

1x par an

 

 

Installations à gaz

Chalumeau

Contrôler les brûleurs, les tuyaux flexibles;

 

L.Waelti ou délégué

 

En permanence

 

Machines à souder

Poste eléctrode, MIG

MAG, TIG

Contrôler le dispositif de protection, le porte-électrode/le pistolet à souder, les câbles et les pinces de prise

L.Waelti ou délégué

En permanence

 

Machines portatives,d’établis et camionnette.

Contrôle de fonctionnement

L.Waelti ou délégué

En permanence

 

Outils (en général)

Contrôle

L.Waelti ou délégué

En permanence

 

Scies circulaire à table.

(selon SUVA 67 002.f)

 

Contrôle de fonctionnement

L.Waelti ou délégué

En permanence

 

Scies circulaires à main (67 016.f)

Contrôle

L.Waelti ou délégué

En permanence

 

Manutention de charges               (selon SUVA 67 089f)

 

Contrôle des principax dangers

 

L.Waelti ou ou délégué

                                                                  délégué

En permanence

 

 

 

Chargement manuel de véhicules 

(selon SUVA 67 093f)

Contrôle des principax dangers

L.Waelti ou ou délégué

 

En permanence

 

Raccord pour air comprimé

(selon SUVA 66 075.f)

Contrôle des principax dangers

L.Waelti ou ou délégué

 

En permanence

 

Echelles

(selon SUVA 67 028f)

Contrôle des principax dangers

L.Waelti ou ou délégué

 

En permanence

 

Extincteurs à main

Contrôle de fonctionnement

Fournisseur”

tous les 3 ans

 

 

 

Plan de maintenance : Equipement individuelle de Protection 

 

Type de protection

Moyen de protection

Maintenance

Remplacement

Fait par            (signature) le (date

Boîte à Pharmacie

-          atelier

-          bureau

1 x par an

En permanence En permanence

 

Protection de la tête

- Casque

1x par an

En permanence

 

Protection des voies respiratoires

- Masque a poussière, aspirateur de fumée.

1x par an

En permanence

 

Protection des yeux

- Lunettes protectrices *
- Masque de soudeur

1x par an
2x par an

En permanence

 

Protection des oreilles

(selon SUVA 67 009.f)

- Protecteurs de l'ouïe

1x par an

En permanence.

 

Protection du tronc

- Tablier de cuir
- Pantalon imperméable
- Veste imperméable
- Chapeau imperméable

1x par an

En permanence

 

Protection des mains

- Gants

-

En permanence

 

Protection des pieds

- Chaussures de sécurité
- Bottes en caoutchouc

-

En permanence

 

 

 

 

 

 

·        ”Partie opérationnelle, Chapitre 5, Instructions de travail”. Pour bureau technique.

 

Action / Activité

Qui

Moyens / Document

·       Appel d'offres / Demande

 

 

-    Etudier les documents de l'appel d'offres ou du projet, identifier les dangers et vérifier la faisabilité

-    Documenter les dangers

L. Waelti

 

Dossier d'appel d'offres ou de projet, Liste des danders et des mesures.

·       Visite du site du projet

 

 

-    Evaluer la situation sur place ainsi que les informations complémentaires relatives aux risques et vérifier la faisabilité

-    Documenter les risques supplémentaires

L. Waelti

 

Dossier d'appel d'offres, informations complémentaires, Liste des danders et des mesures.

·       Offre (Devis)

 

 

-    Déterminer les mesures de réduction du risque lié aux dangers majeurs

-    Faire appel à des MSST en cas de risques exceptionnels, par ex. en cas de dangers importants qui ne sont pas signalés dans la LDM

-    Inclure dans l'offre les dépenses générées par les mesures de ST&PS (élargir éventuellement la gamme de prestations ou faire des observations)

L. Waelti

 

Dangers spécifiques à la commande, Liste des danders et des mesures., éventuellement évaluation du risque, directive relative à l'appel à des médecin au travail et autres spécialiste de la securité au travail, documents pour devis

·       Préparation du travail (PDT)

 

 

-    Vérifier les dangers liés aux procédés de production et de montage

-    Consigner les mesures nécessaires dans les documents de travail afférents (par ex. plan opérationnel, plans) ou sous forme de plan de sécurité au travail

-    Faire appel à des MSST en cas de risques exceptionnels, par ex. en cas de dangers importants qui ne sont pas signalés dans la LDM

-    Elaborer la planification du montage en tenant compte de la ST&PS; ordonner les mesures nécessaires

-    Faire procéder à la réalisation d'études préventives

L. Waelti

 

Offres, plans, exigences complémentaires, procédés de production et de montage, Liste des danders et des mesures.

·       Mise en œuvre

 

 

-    Appliquer les mesures décidées

-    Identifier en permanence les dangers liés à la situation et prendre les mesures nécessaires

-    Vérifier au moins une fois par semaine l'efficacité des mesures décidées

-    Surveiller le port des Equipement Individuel et Personnel

-    Changer, réparer ou remplacer le matériel, y compris les Equipement Individuel et Personnel

 compromettant la sécurité

-    Documenter les accidents et les mesures mises en œuvre

-    Lors de travaux de soudage: vérifier la qualification du soudeur

L. Waelti

 

Documents de mise en œuvre, connaissances acquises lors de la formation, Liste des Danger et Mesures, rapport quotidien ou hebdomadaire, certificat de qualification du soudeur

 

 

 

 

 

·         Contrôler à partir de la LDM les procédés ou les activités spécifiques aux postes de travail ou au projet pour identifier les risques éventuels et, si nécessaire, ordonner la mise en œuvre des mesures qui s'y rapportent.

·         Il faut pouvoir prouver l'utilisation de la LDM.

·         Faire appel à des MSST afin de procéder à une évaluation du risque par rapport aux dangers non signalés dans la LDM (Bureau IST, équipe des MSST).

 

 

Action / Activité

Qui

Moyens / Document

·       Procéder à l'évaluation du risque

·       Mettre en œuvre les mesures de diminution du risque

·       Elaborer ou corriger la liste des dangers et des mesures (LDM)

Bureau IST

Bureau IST

Bureau IST

Méthode Suva : description de procédés, analyse du risque, évaluation du risque, mise en œuvre des mesures, LDM

 

Procédure par rapport à l'entreprise :

 

·       Contrôler à partir de la LDM les procédés ou les activités spécifiques aux postes de travail ou au projet pour identifier les risques éventuels et, si nécessaire, ordonner la mise en œuvre des mesures qui s'y rapportent

DEM (PDT)

Descriptions de procédés ou d'activités, LDM, documents sur la réalisation (par ex. liste PDT, plans)

·       Faire appel à des MSST afin de réaliser une évaluation du risque lorsque l'on constate des dangers importants qui ne sont pas signalés dans la LDM

DEM (PDT)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

·        ”Partie opérationnelle, Chapitre 6, Analyse des cas survenus”.

 

 

·         Tout cas survenu générant des dommages corporels doit être élucidé et documenté conformément au procès-verbal d'accident.

 

·         Au début de chaque année, les données informatiques de l'année précédente doivent être transmises sur disquette au Bureau IST, qui élabore les statistiques pour la branche. La confidentialité des données est assurée. Au cas où l'entreprise n'utiliserait pas le programme informatique, les cas survenus peuvent être notifiés au moyen du formulaire de la ”Partie opérationnelle, Chapitre 6, Notification d'accident professionnel à l'attention des organismes porteurs de la solution de branche”.

 

 

·         Classer le procès-verbal d'accident et de cas survenu dans la ”Partie opérationnelle, Chapitre 6, Analyse des cas survenus”.

 

·         Prendre immédiatement les mesures nécessaires ou les inclure dans la planification des mesures dans la ”Partie opérationnelle, Chapitre 1, Planification des mesures”.

 

·         Confirmer la réalisation dans la ”Partie opérationnelle, Chapitre 2, Organisation de la sécurité dans l'entreprise”.

 

 

 

 

·        ”Partie opérationnelle, Chapitre 7, Que faire en cas d'accident”.

 

 

·         Déterminer les activités et les compétences avant et après chaque cas survenu.

 

·         Remplir le formulaire ”Que faire en cas d'accident” et l'afficher en évidence près du téléphone.

 

·         Informer et instruire les collaborateurs sur le contenu de ce formulaire.

 

·         Confirmer la réalisation dans le bas de cette feuille.

 

 

·         Déterminer les activités et les compétences avant et après un incendie.

 

·         Remplir le formulaire ”Que faire en cas d'incendie” et le placer en évidence près du téléphone.

 

·         Informer et instruire les collaborateurs sur le contenu de ce formulaire.

 

·         Confirmer la réalisation dans le bas de cette feuille.

 

Avant l'incident :

 

Action / Activité

Qui

Moyens / Document

·       Identifier le risque d'incendie et ordonner les mesures nécessaires

DEM (PDT)

Plans

·       Mettre à disposition les moyens d'extinction d'incendie

Tout le Monde

indiquer

 

Après l'incident :

 

·       Appeler les pompiers

CE/CM /autres

Plan d'alarme

·       Evacuer éventuellement le personnel

CE/CM /autres

 

·       Eteindre le feu

CE/CM/ Pompiers

Produits d'extinction d'incendie

·       Notifier l'incendie à la DIR

CE/CM /autres

Plan d'alarme

·       Nettoyer le foyer ou le lieu de l'incendie

CE/CM

 

 

Les soussignés affirment connaître l’emplacement des 3 extincteurs et sont aviser de l’existence des feuilles ”Que faire en cas d'accident” et ”Que faire en cas d'incendie” près du téléphone.

 

                        Dates :                                   Signatures :

Nom

 

Laurent Waelti

 

1

·        ”Partie opérationnelle, Chapitre 8, Contrôle des résultats”.

 

 

Mesures

1997

1998

1999

2000

2001

2002

Nombre prévu                                                                                A

1

1

 

1

1

 

 

 

1

1

Nombre réalisé                                                                              B

4

1

0

0

0

0

Degré d'atteinte des objectifs (100 x B / A)

25%

100%

100%

100%

100%

100%

Nombre d'accidents

1997

1998

1999

2000

2001

2002

Objectif nombre d'accidents                                                          C

1

1

1

1

1

1

Nombre réel d'accidents                                                                D

4

1

0

0

0

0

Divergence ((100 x D / C) – 100)

25%

100%

100%

100%

100%

100%

 

 

Mesures

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Nombre prévu                                                                                A

1

1

 

1

1

 

 

 

1

1

Nombre réalisé                                                                              B

0

2

4

2

0

0

Degré d'atteinte des objectifs (100 x B / A)

100%

50%

25%

50%

100%

100%

Nombre d'accidents

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Objectif nombre d'accidents                                                          C

1

1

1

1

1

1

Nombre réel d'accidents                                                                D

5

2

4

2

0

0

Divergence ((100 x D / C) – 100)

100%

50%

25%

50%

100%

100%

 

 

 

Mesures

2009

2010

2011

2012

2013

2014

Nombre prévu                                                                                A

1

1

 

1

1

 

 

 

1

1

Nombre réalisé                                                                              B

3

0

0

0

 0

 0

Degré d'atteinte des objectifs (100 x B / A)

33%

 100%

 100%

100%

100%

100%

Nombre d'accidents

2009

2010

2011

2012

2013

2014

Objectif nombre d'accidents                                                          C

1

 0

0

0

0

 0

Nombre réel d'accidents                                                                D

3

 0

0

0

 0

0

Divergence ((100 x D / C) – 100)

33%

100%

100%

100%

100%

100%

 


Mesures

2015

2016

2017

2018

2019

2020

Nombre prévu                                                                                A

1

1

 

1

1

 

 

 

1

1

Nombre réalisé                                                                              B

0

0

 0

 0

 0

 0

Degré d'atteinte des objectifs (100 x B / A)

100%

 100%

100%

 100%

100%

100%

Nombre d'accidents

2015

2016

2017

2018

2019

2020

Objectif nombre d'accidents                                                          C

0

0

0

 0

 0

0

Nombre réel d'accidents                                                                D

0

 0

0

0

0

0

Divergence ((100 x D / C) – 100)

100%

100%

100%

100%

100%

100%

 


Mesures

2021

2022

2023

2024

2025

2026

Nombre prévu                                                                                A

1

1

 

1

1

 

 

 

1

1

Nombre réalisé                                                                              B

0

0

 0

 0

 0

 0

Degré d'atteinte des objectifs (100 x B / A)

100%

 100%

100%

 100%

100%

100%

Nombre d'accidents

2021

2022

2023

2023

2025

2026

Objectif nombre d'accidents                                                          C

0

0

0

 0

 0

0

Nombre réel d'accidents                                                                D

0

 0

0

0

0

0

Divergence ((100 x D / C) – 100)

100%

100%

100%

100%

100%

100%